[MOOC] Les fondamentaux du droit d’auteur

Posté le : 13 septembre 2018
A partir du 1er octobre

Les fondamentaux du droit d’auteur à travers un cours en ligne gratuit proposé sur la plateforme Fun MOOC, par le Centre d’Études et de Recherche en droit de l’immatériel (CERDI) et Sacem Université, département pédagogique de la Société des Auteurs, Compositeur et Éditeurs de Musique (SACEM).

Inscriptions jusqu’au 17 novembre 2018.

Plan du cours

    • Semaine 1 : Laurent Pfister – Histoire du droit d’auteur

Comprendre l’histoire du droit d’auteur, comment il s’est construit, comment les auteurs ont conquis ce droit et comment il s’est déployé.

    • Semaine 2 : Sarah Dormont – Présentation et fondements du droit d’auteur

– Appréhender largement la matière, ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.

    • Semaine 3 : Alexandra Bensamoun – La notion d’œuvre

– Qu’est-ce qui est protégé par le droit d’auteur ? Qu’est-ce qu’une œuvre de l’esprit ?

    • Semaine 4 : Edouard Treppoz – Les bénéficiaires du droit d’auteur

– Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits ? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs ?

    • Semaine 5 : Jean Lapousterle – Le droit moral

– Caractères et contenu du droit moral.

    • Semaine 6 : Pierre Sirinelli – Les droits patrimoniaux

– Caractères et contenu du monopole d’exploitation.

    • Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou – Les exceptions au droit d’auteur

– Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur ? A quelles conditions ?

    • Semaine 8 : Julie Groffe – Les atteintes au droit d’auteur

– Comment assurer l’effectivité des droits accordés aux auteurs ? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation ?

    • Semaine 9 : David El Sayegh – La gestion collective

– Qu’est-ce que la gestion collective des droits ? Comment cela fonctionne-t-il ?

 

Les horaires